|
|
|
|
| Financement de projets |
 |
|
Stikeman Elliott a représenté un grand nombre de promoteurs, d'institutions financières et de consortiums relativement au financement de projets et d'infrastructure, notamment dans le secteur de l'énergie. Nos mandats à cet égard témoignent aussi bien du recours croissant au financement sans droit de recours ou avec droit de recours limité par les promoteurs publics et privés que du besoin accru de souplesse et de créativité de la part des conseillers financiers dans le cadre de projets importants. Notre cabinet a agi maintes fois à titre d'unique conseiller ou de conseiller principal dans des projets au Canada et à l'échelle mondiale dans les secteurs suivants : électricité, mines, pétrole et gaz, et autres. Nous avons également donné des conseils juridiques dans le cadre du développement et du financement de projets dans le secteur de l'énergie, de projets assortis d'une bonne cote de solvabilité dans les marchés émergents et de projets transfrontaliers à la suite de regroupements sectoriels.
|
|
Notre compétence en matière de financement de projets et d'infrastructure est tributaire du savoir faire de nos groupes de droit bancaire, de droit des sociétés, de droit de l'énergie, de droit immobilier, de droit des valeurs mobilières et de droit fiscal, ainsi que de l'expérience accumulée dans le cadre de projets de privatisation et de partenariats public-privé. Nous avons travaillé à des projets de financement sans droit de recours ou avec droit de recours limité dans divers contextes, notamment la cogénération d'énergie électrique et la mise en valeur d'autres ressources naturelles, la promotion immobilière, l'infrastructure de transport dans le secteur public et le secteur privé, le financement de stades ou de patinoires et les titrisations.
Notre vaste expérience en matière de financement de projets et de projets d'infrastructure résulte de nos mandats à titre de conseillers auprès d'acteurs importants (institutions financières, sociétés par actions, gouvernements et organismes multilatéraux), ainsi que de l'orientation mondiale de notre pratique. Non seulement nos bureaux sont établis dans les cinq principales villes du Canada, mais nous fournissons des services juridiques canadiens aux États Unis, au Royaume-Uni et dans les pays de la région du Pacifique. Par l'entremise de notre groupe de services juridiques internationaux, situé à Montréal, nous conseillons également gouvernements et organismes en Amérique centrale et en Amérique du Sud, en Afrique, au Moyen Orient et en Asie du Sud.
L'édition 2007 du palmarès The World's Leading Lawyers for Business de Chambers Global classe notre groupe de droit bancaire et financier parmi les meilleurs du Canada et précise que notre cabinet compte sur une équipe solide à l'échelle canadienne et des collaborateurs de renom à Vancouver, à Calgary, à Toronto et à Montréal. L'édition 2007 du répertoire IFLR 1000 classe les membres de notre groupe parmi les avocats « recommandés » en matière de réglementation bancaire et désigne le cabinet comme un chef de file en financement de projets, alors que le répertoire Canadien Legal Lexpert Directory de 2007 classe les avocats des quatre bureaux canadiens de Stikeman Elliott parmi les meilleurs dans leur domaine. Notre savoir faire englobe les prêts garantis et non garantis, consentis par un seul prêteur ou un consortium, ainsi que les opérations structurées comme le financement de projet, le financement lié à une acquisition, les offres de financement par les prêteurs, la titrisation et les instruments dérivés.
Bon nombre des opérations auxquelles nous avons participé exigeaient une étude approfondie de la réglementation. Par conséquent, nous avons acquis une maîtrise poussée du cadre réglementaire régissant le secteur aux niveaux fédéral et provinciaux. Nous avons établi une relation de travail fructueuse avec les autorités de réglementation et connaissons fort bien les politiques d'intérêt public que ces autorités mettent en application.
De par l'excellente qualité de ses services, notre équipe est considérée comme un chef de file dans ce domaine, selon le répertoire The World's Leading Lawyers de Chambers Global. Amplement reconnus dans leurs domaines de compétences respectifs, nos avocats hors pairs sont des figures de proue dans le secteur du financement à l'échelle nationale et internationale.
|
|
Activités récentes du groupe
Opérations de l'année - Amériques de l'IFLR Stikeman Elliott a été mis en nomination pour les opérations de l'année - Amériques dans trois catégories par le International Financial Law Review : Opération de fusion et acquisition de l'année, pour la fusion de Thomson-Reuteurs, Opération de capital de risque de l'année pour notre travail dans le dossier Harbinger-Calpine et Opération de financement de projet de l'année pour l'opération St. Clair Power.
Le cabinet participe à des Opérations de PPP de l'année Le cabinet a prêté conseil sur deux projets d'infrastructures nommés Opérations de l'année par le magazine Project Finance: le projet de construction de l'Autoroute 25 et le projet Invenergy et St Clair.
|
|
|
|