Stikeman Elliott participe activement et de longue date aux marchés canadiens du capital-investissement et du capital de risque. Au fil des ans, le cabinet a su tisser des liens d'affaires avec les personnes et les institutions qui évoluent dans ce milieu, ce qui nous a permis d'agir pour le compte de plus d'investisseurs que tout autre cabinet canadien, selon l'analyste en capital-investissement de Dow Jones. Le cabinet est reconnu comme chef de file dans le domaine :

• Premier au pays dans le nombre d'avocats classés par Lexpert en fusions et acquisitions, en financement des sociétés et en droit des affaires.
• Classement dans le groupe de tête en droit des sociétés et en fusions et acquisitions, selon la publication britannique Chambers Global.
• Classement dans le groupe de tête en fusions et acquisitions, selon le Guide to the World's Leading Law Firms de l'IFLR 1000.
• Premier cabinet d'avocats canadiens en fusions et acquisitions, financement de sociétés et droit des sociétés, selon la publication Best Lawyers.
• Participation à neuf des dix plus grandes opérations commerciales de 2009 au Canada, selon Lexpert de janvier 2010, soit plus que tout autre cabinet d'avocats.
• Premier en fonction du volume des fusions et acquisitions canadiennes dans les tableaux comparatifs de Thomson Reuters pour 2010.
• Premier cabinet canadien d'après la valeur des fusions et acquisitions en Asie (hors Japon) et des fusions et acquisitions en Australie et Nouvelle-Zélande dans les tableaux comparatifs de Thomson Reuters pour 2010.
• Premier cabinet canadien dans les tableaux comparatifs de Corpfin pour 2008, 2009 et 2010 d'après la valeur des opérations nord-américaines.
• Premier en fonction du volume des fusions et acquisitions et des opérations sur le marché intermédiaire dans les tableaux comparatifs de Mergermarket, jusqu'au troisième trimestre de 2010 (le classement de la fin de l'exercice 2010 n'a pas encore été publié).
• Premier cabinet d'avocats canadien quant au nombre et à la valeur des fusions et acquisitions originaires des États-Unis dans les tableaux comparatifs de 2006 à 2010 des meilleurs conseillers juridiques de Factset.
• Les avocats de notre groupe de pratique en fusions et acquisitions font régulièrement l'objet de mentions et d'éloges dans les publications PLC Which Lawyer?, A Guide to the World's Leading M&A Lawyers (Euromoney) et International Who's Who of M&A Lawyers (Who's Who Legal).

Nous représentons régulièrement des fonds de capital-investissement, des fonds de capital de risque, des caisses de retraite, des banques d'investissement, des fonds de couverture, des investisseurs et des organisations à la recherche d'occasions d'investissement, de même que les parties prenantes qui souhaitent réunir de nouveaux capitaux d'investissement aussi bien au Canada qu'à l'étranger. Nous conseillons également des clients qui comptent au nombre de leurs actionnaires des fonds de capital-investissement et de capital de risque, ainsi que des clients dont l'entreprise a été rachetée par ses cadres à l'aide de fonds de capital-investissement. Nous avons également conseillé de nombreuses caisses de retraite et d'autres entités réglementées dans le cadre de leurs investissements directs dans des fonds de capital-investissement et de capital de risque, ainsi que dans leurs placements dans des fonds de capital de risque et de capital-investissement tant au Canada qu'à l'échelle internationale. Une bonne compréhension de chacun de ces éléments constitue la pierre d'assise qui nous permet de fournir de judicieux conseils quant à tous les éléments d'investissement au moyen du capital d'investissement et du capital de risque.

Nous agissons dans le cadre de petites, moyennes et grandes opérations de rachat (tant pour le compte des acheteurs que des vendeurs), de placements de capital-investissement et de capital de risque, d'établissement de fonds et de médiation lors de conflits entre actionnaires et associés.

Rachats

Stikeman Elliott s'est occupé de nombreux rachats pour le compte de capital-investisseurs, opérations qui faisaient intervenir des séries d'étapes complexes. Nous sommes en mesure de mettre à profit notre vaste expérience dans les opérations de fusion et d'acquisition privées, en fiscalité, dans les opérations bancaires et dans les arrangements avec la direction. 

Services aux acheteurs

• aide à l'élaboration d'une stratégie appropriée permettant la participation à des ventes aux enchères;
• montage et exécution d'opérations de financement complexes et établissement des structures de dettes connexes;
• établissement de la structure des opérations pour régler certaines questions en matière de réglementation;
• documentation des arrangements entre la direction, les actionnaires et les investisseurs;
• prestation de conseils concernant les questions de rémunération;
• exécution de vérification diligente;
• prestation de conseils concernant les questions en matière fiscale, réglementaire, financière, les valeurs mobilières et la comptabilité.

Services aux vendeurs

• prestation de conseils concernant l'établissement des mécanismes appropriés;
• établissement de salles de documentation et exécution de vérification diligente;
• assistance dans l'obtention de l'assurance nécessaire;
• négociation des documents relatifs à l'opération.

Investissement dans le capital de sociétés fermées

Stikeman Elliott possède une vaste expérience dans la représentation d'investisseurs qui effectuent des placements dans des sociétés fermées. L'étendue de notre expérience nous donne une connaissance approfondie de la multitude d'ententes éventuelles que les investisseurs peuvent conclure entre eux et avec la société émettrice relativement à la gouvernance, aux droits fondamentaux, à la structure de l'investissement et aux droits de retrait. Nous possédons un savoir-faire dans le montage les opérations, notamment les investissements providentiels, le financement de démarrage, le financement de nouvelles ou jeunes entreprises, les crédits relais, les financements mezzanine, les emprunts de capitaux subordonnés, les dettes convertibles, les placements privés dans des sociétés ouvertes, les placements privés dans des capitaux à risque privé, les rachats par emprunt et les rachats d'entreprises par les cadres, les acquisitions par regroupement de même que les opérations de réorganisation et de restructuration. Nous accompagnons les clients tout le long de ces opérations, depuis la recherche des occasions d'investissement et des sources de capital jusqu'à la mise en ouvre de stratégies de retrait, notamment par fusion et acquisition, vente d'entreprise, premier appel public à l'épargne (éventuellement au moyen d'une fiducie de revenu) et vente sur le marché public. 

Établissement d'un fonds

Stikeman Elliott s'est forgé une solide réputation comme conseiller en matière d'établissement de fonds grâce à sa compréhension de la complexité des questions juridiques et commerciales auxquelles se heurtent les investisseurs et à sa connaissance des marchés. Nous avons aussi nos entrées auprès d'établissements financiers qui investissent régulièrement dans des fonds et auprès de fonds de fonds.

La création d'un modèle de gouvernance approprié et la négociation des droits des investisseurs et de la rémunération du gestionnaire du fonds sont des éléments essentiels à l'établissement d'un fonds.

La structure fiscale est un autre élément essentiel à l'établissement du fonds : il faut prévoir le traitement fiscal souhaité du fonds et des investisseurs. Pour régler ces questions, Stikeman Elliott fait appel à son groupe de fiscalité, dont la réputation n'est plus à faire.

De plus, notre réseau international de bureaux fait de nous le cabinet tout indiqué pour voir à l'établissement d'un fonds international, plus particulièrement en ce qui touche les placements d'investisseurs non-résidents dans des fonds canadiens, les investissements transfrontaliers et la recherche d'occasions d'investissement.

Nous agissons régulièrement dans des dossiers qui concernent :

• l'établissement et la tenue de fonds, notamment de fonds américains investissant au Canada et de fonds canadiens investissant aux États Unis;
• les fonds d'investissement de travailleurs;
• les sociétés en commandite ouvertes et fermées;
• les fiducies et les sociétés d'investissement à capital variable et à capital fixe;
• la gestion de fonds, les mandats de placement et les conventions de consultation.

Entités bénéficiaires de l'investissement

Étant donné notre expérience avec les fonds de capital-investissement, nous représentons régulièrement des sociétés et leur direction à la recherche d'investisseurs en capital. En plus de présenter nos clients à bon nombre d'éventuels apporteurs de capitaux, nous possédons une vaste expérience de la structuration des arrangements avec de tels partenaires, notamment en ce qui a trait à la négociation de la rémunération appropriée et à la participation au capital social pour le compte de la direction, ainsi qu'au montage d'arrangements entre les membres du groupe de la direction. 

Stratégies de retrait

Les stratégies de sortie qui permettent à un capital-investisseur de réaliser son placement sont un élément essentiel de tout investissement en capital. Stikeman Elliott jouit d'une solide réputation dans les marchés publics au chapitre des premiers appels publics à l'épargne (éventuellement au moyen d'une fiducie de revenu) et des fusions et acquisitions nationales et transfrontalières. 

Différends entre actionnaires

En cas de différend entre le capital-investisseur et la direction d'une société de portefeuille ou en cas d'échec du placement, nous pouvons intervenir à différents titres : recours contractuels spéciaux, recours pour oppression, demande d'évaluation, action oblique, enquête juricomptable ou liquidation forcée. Nous pouvons aussi collaborer au règlement du différend par voie de médiation ou d'arbitrage.