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| Énergie |
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Stikeman Elliott a une vaste gamme de clients ouvrant dans le secteur de l'énergie. Nous nous concentrons sur deux secteurs principaux : d'une part, le pétrole et le gaz et d'autre part, l'électricité.
Dans le secteur du pétrole et du gaz, le bureau de Stikeman Elliott à Calgary est reconnu comme un chef de file dans le domaine au Canada. Son savoir-faire de haut niveau couvre tous les aspects du secteur, depuis le financement des sociétés jusqu'aux questions de réglementation. The Canadian Legal Lexpert Directory (2007) cite quatre de nos avocats de Calgary comme des avocats de premier plan dans les questions relatives au pétrole et au gaz, deux d'entre eux figurant également dans le 2007 Guide to the Leading 500 Lawyers in Canada de Lexpert/American Lawyer Media. Notre bureau de Toronto a une grande expérience des questions de réglementation au chapitre du gaz naturel en Ontario, notamment en ce qui concerne la déréglementation ainsi que le dégroupage des services publics, les contrats de services gaziers et les tarifs des services publics. Le bureau de Toronto conseille également ses clients sur les contrats d'approvisionnement en gaz naturel et les questions de coentreprise de marketing. Le groupe du droit du pétrole et du gaz travaille en étroite collaboration avec nos groupes du droit des sociétés et du droit de la concurrence en représentant les participants dans tous les aspects des opérations de fusion et acquisition visant des sociétés d'énergie. En outre, il a une dimension internationale importante, donnant des conseils sur les placements étrangers dans le secteur de l'énergie canadienne, sur le commerce transfrontalier de ressources énergétiques et sur la participation à des projets internationaux en matière d'énergie. En ce qui a trait au financement des entreprises, Stikeman Elliot a été classé premier dans les tableaux comparatifs du premier trimestre de 2007 du Financial Post au chapitre du volume des offres publiques auprès des émetteurs dans le secteur de l'énergie
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La vaste expérience de Stikeman Elliott dans le secteur de l'électricité, au Canada et à l'étranger, offre aux participants une compréhension exceptionnelle de la législation, et particulièrement des incidences des réformes du marché ontarien de l'électricité. Le groupe a une grande compréhension de l'aspect commercial du secteur, particulièrement dans la négociation avec les services publics d'électricité, ainsi que la capacité de négocier des fusions, des alliances et des associations fructueuses pour le compte d'entités ouvrant dans le secteur de l'électricité. Les avocats du groupe ont à cour de comprendre les questions commerciales et celles relatives aux politiques du secteur public auxquelles les clients de ce secteur sont confrontés.
Des avocats de plusieurs de nos bureaux ont de l'expérience en transport et production d'électricité et en réglementation de l'énergie, ainsi qu'en rédaction et négociation de contrats de produits dérivés et commerciaux liés à l'énergie. Stikeman Elliott a conseillé le Comité d'établissement des règles du marché chargé d'établir une structure pour la déréglementation du marché de l'électricité en Ontario, ainsi que l'administrateur de la transmission (Transmission Administrator) en Alberta et ENMAX Corporation, le service public d'électricité de Calgary - des mandats qui ont donné au cabinet une compréhension unique des questions juridiques et pratiques touchant le transport d'électricité et les sociétés de production en activité au Canada.
Mandats représentatifs
Stikeman Elliott a récemment participé à bon nombre de mandats dans le secteur de l'énergie. Le cabinet a notamment agi pour le compte de :
- PrimeWest Energy Trust dans le cadre de sa vente de 5 milliards de dollars à Abu Dhabi National Energy Company PJSC.
- North American Oil Sands Corporation dans le cadre d'une offre publique d'achat au comptant de 2,2 milliards de dollars initiée par Statoil ASA.
- Royal Dutch Shell plc dans le cadre du rachat de l'avoir des actionnaires minoritaires de sa filiale Shell Canada Limitée, en contrepartie de 8,7 milliards de dollars.
- Nous avons représenté Cheung Kong Infrastructure Holdings Ltd. dans le cadre de son acquisition de TransAlta Power LP, au montant de 629 millions de dollars.
- Anadarko Petroleum Corporation dans le cadre de la vente d'Anadarko Canada Corporation à Canadian Natural Resources Limited, en contrepartie de 4,24 milliards de dollars américains.
- RBC Marchés des capitaux, dans le cadre de l'émission d'obligations au montant de 518 millions de dollars de Harrison Hydro Finance Inc., pour financer six centrales hydroélectriques au fil de l'eau, en Colombie Britannique.
- Partenariat entre Sithe Global Power, LLC et la centrale thermique Goreway, dans le cadre de la construction d'une usine de 942 millions de dollars pour la centrale thermique Goreway de 880 MW. Cette opération figure parmi les plus importants financements de projets au Canada à ce jour.
- Coral Energy Inc. dans le cadre de la négociation d'un contrat d'exploitation de gaz naturel et d'électricité pour la centrale prévue ATCO Power, d'une puissance de 580 MW, à Windsor.
- L'Ontario Power Authority, dans le cadre de l'établissement de mandats d'approvisionnement en énergie.
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Activités récentes du groupe
Article sur l'échange de droits d'émission paru dans l'IFLR
L'article du groupe de l'énergie intitulé « Canada's first national emissions trading system proposed », rédigé par Larry Cobb, Glenn Zacher et Kirsten Iler, paraît dans le numéro de juillet de la publication International Financial Law Review.
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Champs de pratique connexes |
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Opérations représentatives |
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